Annuaire des délibérations

1er février :

• 001 Ouverture anticipée de crédits Budget Général
• 002 Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre technique intercommunal – liste des candidats admis à concourir
• 003 Débat sur les propositions de zonages ZAENR des communes de la CC CVV

22 février :

• 004 Etude pour l’aménagement des cours des écoles
• 005 Plan de financement prévisionnel – Etude aménagement dans les cours des écoles et sites périscolaires
• 006 Convention Classe Passerelle
• 007 Marche étude énergétique et étude acoustique
• 008 Plan de financement prévisionnel – Etudes énergétique et acoustique
• 009 Plan de financement prévisionnel – Construction d’un Centre Technique Intercommunal

21 mars :

• 010 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget Annexe SPANC
• 011 Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe SPANC
• 012 Affectation de résultats 2023 – Budget annexe SPANC
• 013 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget annexe Gendarmerie
• 014 Approbation du compte administratif 2023 Budget annexe Gendarmerie
• 015 Affectation de résultats 2023 – Budget annexe Gendarmerie
• 016 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Hébergements touristiques et éducatifs
• 017 Approbation du Compte administratif 2023 – Budget annexe Hébergements Touristiques et Educatifs
• 018 Affectation de résultats 2023 – Budget annexe Hébergements touristiques et éducatifs
• 019 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Développement économique
• 020 Approbation du Compte administratif 2023 – Budget annexe Développement Economique
• 021 Affectation de résultats 2023 – Budget annexe Développement Economique
• 022 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget annexe Déchets
• 023 Approbation du Compte administratif 2023 – Budget annexe Déchets
• 024 Affectation de résultats 2023 – Budget annexe Déchets
• 025 Approbation du Compte de gestion 2023 – Budget général
• 026 Approbation du Compte administratif 2023 – Budget Général
• 027 Affectation de résultats 2023 – Budget général
• 028 Rapport d’orientation budgétaire 2024
• 029 Ouverture des budgets et choix de l’assujettissement ou non à la TVA
• 030 Bilan des Cessions Acquisitions 2023
• 031 Subventions GOMBERVAUX – BAND A TONTON
• 032 Tourisme – Tarifs régie
• 033 Modification règlement politique sociale
• 034 Ouvertures de postes
• 035 Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail 2024 (PAPRIPACT)
• 036 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes données 2023
• 037 Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle dans la fonction publique
• 038 Plan de formation 2024-2026
• 039 Classement dans le domaine public de la parcelle AK 151 avec transfert à la ville de Commercy et convention de servitude avec la Région
• 040 Convention CIDFF 2024-2026
• 041 Avis CC CVV – Périmètres Délimités des Abords Vaucouleurs

11 avril :

• 042 Budget Primitif 2024 – Budget annexe SPANC
• 043 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Gendarmerie
• 044 Budget Primitif 2024 – Budget annexe HEBERGEMENTS TOURISTIQUES ET EDUCATIFS
• 045 Budget Primitif 2024 – Budget annexe DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• 046 Budget primitif 2024 – Budget annexe DECHETS
• 047 Taux de fiscalité 2024
• 048 Budget Primitif 2024 Budget Général
• 049 Avenant à la convention fonds de concours Ville de Commercy pour le centre aquatique
• 050 City Stade – Fonds de concours Saint-Aubin-sur-Aire et convention Bovée-sur-Barboure
• 051 Restitution des réseaux AEP/EP situés sur le domaine public du Quartier Oudinot
• 052 Avenant à la convention EPFGE/Immeuble Bragui Commercy
• 053 Rythmes scolaires
• 054 Contrat de prélèvement
• 055 Création d’une commission de travail eau et assainissement
• 056 Lauréat concours de maitrise d’œuvre et engagement de la procédure de négociation/attribution
• 057 Modification du règlement d’attribution d’aides en faveur des entreprises

20 juin :

• 058 Installation 1er et 2ème Vice-Présidents – Membres du Bureau
• 059 Désignation du représentant de la CC CVV au sein du GIP Objectif Meuse
• 060 Admissions en non valeur
• 061 Tarifs Aqua Mosa 2024
• 062 Compagnie MAVRA – Subvention Festival Bords de Scènes 2024
• 063 Marché transports année scolaire 2024/2025
• 064 Convention de prestation de services – Pagny sur Meuse
• 065 Achat parcelle textile de Vaucouleurs et mise à disposition de la commune de Vaucouleurs
• 066 Dispositif Prescri’mouv
• 067 PEDT et plan Mercredi
• 068 Renouvellement de la Convention territoriale globale avec la CAF
• 069 Règlement des services périscolaire et extrascolaire
• 070 Régime des dérogations scolaires
• 071 Modification des horaires de l’école Château Moulins
• 072 Convention CITEO de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
• 073 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2023

3 octobre :

• 074 Fermeture et ouverture de poste, modification de Durée Hebdomadaire de Service
• 075 Modification règlement politique sociale
• 076 Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps
• 077 Modalités de reversement et d’enregistrement budgétaire et comptables des attributions compensant le transfert de la part CPS des communes
• 078 Décision modificative n°1 Budget Général – reversement de la compensation part salaires (CPS) de la taxe professionnelle des communes
• 079 Décision modificative n°2 Budget Général – Reprise de résultats 2023
• 080 Demande de subvention pour l’achat d’un siège d’école adapté
• 081 CTEAC – Participation financière des porteurs de projet
• 082 Renouvellement DSP exploitation Centre Aquatique Aquamosa
• 083 Parc Naturel Régional de Lorraine – Plateforme web des vergers partagés
• 084 Signature d’une convention de groupement de commandes entre la ville de Vaucouleurs et la CC CVV définissant les engagements réciproques des maitres d’ouvrage concernant les conditions techniques et financières de réalisation de la crèche et de la médiathèque dans l’ancien presbytère
• 085 Avenant n°2 à la convention EPFGE/Immeuble Bragui Commercy
• 086 Autorisation du Président à signer les marchés de substitutions et de l’autoriser à refacturer aux entreprises défaillantes le coût des travaux
• 087 Achat d’une surface de 12 ,9 ha située à Void Vacon et appartenant à la MEAC et constitution d’une servitude de passage
• 088 Règlement d’aides aux associations UCIA et Les Vitrines pour la promotion du commerce et de l’artisanat
• 089 Contrat de Territoire Eau et Climat
• 090 Attribution marché étude préalable au déploiement de la télégestion et supervision sur les ouvrages AEP et AC et à la réalisation d’un schéma directeur de préservation des ressources en eau potable
• 091 Rapport annuel du service SPANC 2023
• 092 Modification du règlement – Redevable de la redevance pour le contrôle périodique de bon fonctionnement, de bon état et d’entretien des installations existantes des locaux professionnels et de la redevance pour le service de vidange groupée

13 avril :

• 044 Budget Primitif 2023 – Budget annexe SPANC
• 045 Budget Primitif 2023 – Budget annexe Gendarmerie
• 046 Budget Primitif 2023 – Budget annexe HEBERGEMENTS TOURISTIQUES ET EDUCATIFS
• 047 Budget Primitif 2023 – Budget annexe DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• 048 Maîtrise d’œuvre pour la création d’un site de transfert
• 049 Budget primitif 2023 – Budget annexe DECHETS
• 050 Modification du règlement de collecte séparative des déchets ménagers et assimilés
• 051 Taux de fiscalité 2023
• 052 Budget Primitif 2023 Budget Général
• 053 Bilan des Cessions Acquisitions 2022
• 054 Convention de fourniture de prestations de services
• 055 Porteur de projet Zone du Vé – Lorraine Marquage Signalisation – Retrait de la délibération du 19/12/2022

1er juin :

• 056 Décision Modificative 1 – Budget SPANC
• 057 Admission en non-valeur
• 058 Révision des tarifs Aqua Mosa
• 059 Adhésion au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion
• 060 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion
• 061 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d’agissements sexistes
• 062 Définition de la résidence administrative annule et remplace la Délibération n° 110-2022 du 01 Décembre 2022
• 063 Modification du règlement intérieur de la CC – résidence administrative – annule et remplace la Délibération n° 112-2022 du 01 Décembre 2022
• 064 Référent déontologue des élus
• 065 Avenant à la convention EPFGE – Fromagerie Pagny la Blanche Côte
• 066 Création d’une CAO marché diagnostics énergétiques dans les bâtiments publics
• 067 Marché transports année scolaire 2023/2024
• 068 Fin de bail Restaurant Les Terrasses
• 069 Règlement des services périscolaire et extrascolaire
• 070 Règlement de fonctionnement des crèches
• 071 Dispositif « tarification sociale des cantines »
• 072 Motion pour l’intégration de la CC CVV dans le partage de la fiscalité CIGEO

28 septembre :

• 073 Compagnie MAVRA – Subvention Festival Bords de Scènes 2023
• 074 Décisions Modificatives – budgets Gendarmerie et Général
• 075 Tourisme – Tarifs régie
• 076 CTEAC 2022/2023- Participation financière des porteurs de projet
• 077 Rapport d’activités EPFGE 2022
• 078 Report de la délibération n°64-2023 du 1er juin 2023 relative au référent déontologue
• 079 Cession du film de la crypte à Vaucouleurs
• 080 Concours de maîtrise d’oeuvre pour CTI
• 081 Autorisation de signature – Marché électricité
• 082 Adhésion aux groupements de commandes de la Ville de Commercy
• 083 Attribution du marché Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des emballages ménagers recyclables papier-carton et des emballages recyclables en verre
• 084 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – année 2022
• 085 Report de certains points des délibérations relatives aux fusions des budgets et factures SPANC DECHETS
• 086 Modification du règlement de collecte séparative des déchets ménagers et assimilés

9 novembre :

• 087 Décision Modificative n°3 – Budget Général
• 088 Admissions en non-valeur
• 089 Modifications de DHS, ouverture et fermeture de postes suite à modification de DHS et ouvertures de postes
• 090 Détermination des taux de promotion pour les cadres d’emplois existant dans la collectivité et ouverture de poste (mise à jour suite au changement de catégorie et de grade des auxiliaires de puériculture) – annule et remplace la Délibération n°104-2021
• 091 Fermeture et Ouverture de postes suite à avancements de grades
• 092 Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la CC CVV
• 093 Vente de terrains – Parc d’activités Oudinot à Commercy – annule et remplace la délibération n° 136-2022
• 094 Renouvellement de la convention ACCOR signée avec la Région
• 095 CFE de zone Parc d’activités Oudinot et ZAE de la Louvière
• 096 Rapport annuel du service SPANC 2022
• 097 Marché de prestations de vidange des dispositifs d’assainissement non collectifs
• 098 Marché de travaux de création de voirie définitive et d’équipements routiers à la zone du Seugnon à Commercy

24 mars :

• 011 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget Annexe SPANC
• 012 Approbation du compte administratif 2021 Budget annexe SPANC
• 013 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe SPANC
• 014 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget annexe Maison médicale
• 015 Approbation du Compte administratif 2021 Budget annexe Maison Médicale
• 016 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe Maison Médicale
• 017 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget annexe Gendarmerie
• 018 Approbation du compte administratif 2021 Budget annexe Gendarmerie
• 019 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe Gendarmerie
• 020 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget Annexe Hébergements touristiques et éducatifs
• 021 Approbation du Compte administratif 2021 – Budget annexe Hébergements Touristiques et Educatifs
• 022 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe Hébergements touristiques et éducatifs
• 023 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget Annexe Développement économique
• 024 Approbation du Compte administratif 2021 – Budget annexe Développement Economique
• 025 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe Développement économique
• 026 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget annexe Déchets
• 027 Approbation du Compte administratif 2021 – Budget annexe Déchets
• 028 Affectation de résultats 2021 – Budget annexe Déchets
• 029 Approbation du Compte de gestion 2021 – Budget Général
• 030 Approbation du Compte administratif 2021 – Budget Général
• 031 Affectation de résultats 2021 – Budget Général
• 032 Débat d’orientation budgétaire 2022
• 033 Ouverture des budgets et choix de l’assujettissement ou non à la TVA
• 034 Clôture du Budget Maison médicale au 31.12.2022 et réintégration de l’actif et du passif dans le budget Général
• 035 Regroupement et actualisation des délibérations relatives à la redevance de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
• 036 SUBVENTION 2022 – Association GOMBERVAUX
• 037 Remboursement formation agent EMA
• 038 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes données 2021
• 039 Convention avec Commercy – Bornes de recharge pour véhicule électrique Parc d’activités Oudinot

14 avril :

• 041 Budget Primitif 2022 – Budget annexe MAISON MEDICALE
• 042 Budget Primitif 2022 – Budget annexe Gendarmerie
• 043 Budget Primitif 2022 – Budget annexe HEBERGEMENTS TOURISTIQUES ET EDUCATIFS
• 044 Budget Primitif 2022 – Budget annexe DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• 045 Budget Primitif 2022 – Budget annexe DECHETS
• 046 Taux de fiscalité 2022
• 047 Budget Primitif 2022 – Budget Général
• 048 Bilan des Cessions Acquisitions 2021
• 049 Convention de mise à disposition de personnel et de prestation de services administratifs
• 050 Zone du Seugnon – Approbation du bilan de clôture de la concession SEBL
• 051 Zone du Seugnon – vente d’un terrain à Gaming Engineering
• 052 Convention avec les clubs de randonnées pour l’entretien et la création de sentiers

23 juin :

• 053 Création et composition Comité Social Territorial
• 054 Création de postes
• 055 Modification du règlement RIFSEEP
• 056 Admissions en non-valeur
• 057 Révision des Tarifs Aqua Mosa
• 058 Tourisme – Tarifs régie
• 059 Tarifs contrôle de raccordement-SIVU des 7 Ponts
• 060 Véloce club commercien – Subvention Championnat de France
• 061 Phoenix Team Cycling – Subvention Coupe de France
• 062 Compagnie MAVRA – Subvention Festival Bords de Scènes 2022
• 063 Avenants marchés déchets lot 11 SUEZ et lot 14 MAUFREY
• 064 Passage des budgets gérés en M14 à la M57
• 065 Compétence bâtiments scolaires Sorcy Saint Martin/Euville
• 066 Marché fourniture et livraison des repas – création de la CAO et autorisation de signer le marché après attribution de la CAO
• 067 Création CAO fournitures
• 068 Création d’un groupement de commandes d’acquisition/location de photocopieurs
• 069 Marché transports année scolaire 2022/2023
• 070 Achat de la parcelle AE 717 appartenant à la commune de Commercy
• 071 Vente de la parcelle ZE 245 à la société MacDonald France – renonciation à l’accession
• 072 Convention de prestation de service administratif en direction des communes
• 073 Convention de servitude pour le passage d’un câble électrique sur les parcelles ZH 77 et ZH 103 Zone de Tusey à Vaucouleurs
• 074 Dossier Fameuse Idée club handball Void
• 075 Amendement au règlement d’aide en faveur des entreprises
• 076 Centre technique intercommunal – Programmiste
• 077 Périmètre de bassin de mobilité
• 078 France Rénov – Participations financières CC CVV
• 079 Déchets – Conventions avec les propriétaires/Facturation

29 septembre :

• 080 Modification durées hebdomadaires de service, fermeture et ouverture de postes
• 081 Demande d’agrément – services civiques
• 082 Suppression et clôture de la régie Maison des Truffes et de la Trufficulture
• 083 Partage de la taxe d’aménagement
• 084 CTEAC 2021/2022- Participation financière des porteurs de projet
• 085 Navette TGV : avenant de prolongation aux mêmes conditions techniques et financières jusqu’au 28 février 2023
• 086 Médiation Euville/Sorcy – Accord transactionnel sur la date d’intégration des bâtiments et le montant du remboursement des frais de fonctionnement
• 087 Création CAO marché suivi animation OPAH RU Commercy Vaucouleurs
• 088 Commande groupée diagnostic énergétique, confort été et qualité de l’air des bâtiments publics
• 089 Rapport d’activités EPFGE 2021
• 090 Convention de servitude de passage de réseaux permettant l’évacuation des effluents d’un immeuble via les parcelles AC 850, 852 et 854 appartenant à la CC CVV
• 091 Convention de servitude LOSANGE SRO Vaucouleurs
• 092 Avenant au marché repas
• 093 Projet chant et théâtre ILCG – subvention
• 094 Rapport annuel du service SPANC 2021
• 095 Marchés vidanges groupées – Avenant de prolongation
• 096 Schéma Voies Vertes
• 097 Classement dans le domaine public de parcelles situées dans les Zones d’activités économiques
• 098 Conventions déménagement des usagers / nouvelles coordonnées

1er décembre :

• 099 Recyclage des espaces antérieurement urbanisés d’intérêt communautaire
• 100 Restitution compétence Maintien ou création de commerces multi services d’intérêt communautaire en l’absence d’autres commerces dans la commune concernée
• 101 Equipements d’hébergement touristique d’intérêt communautaire
• 102 Equipements d’hébergement touristique d’intérêt communautaire
• 103 Protection et mise en valeur de l’environnement – Vergers conservatoires intercommunaux et truffière d’intérêt communautaire
• 104 Schéma directeur intercommunal de préservation et d’interconnexion des ressources en eau potable et préservation des milieux par l’assainissement des eaux usées
• 105 Mise en place d’un dispositif technique de supervision et de télégestion intercommunal de la production, du stockage, du transport et de la distribution de l’eau potable et de l’assainissement collectif
• 106 Aides à la rénovation des façades et à l’éradication des ruines
• 107 France Rénov, Voie Verte Val des Couleurs , Contrat de Canal
• 108 Soutien aux manifestations culturelles, sportives à rayonnement intercommunal et à fort potentiel d’accueil du public
• 109 Charte relative aux modalités de mise en oeuvre possible du télétravail au sein de la CC CVV
• 110 Définition de la résidence administrative
• 111 Modification du règlement intérieur – ASA
• 112 Modification du règlement intérieur de la CC – résidence administrative
• 113 Fixation du Délai de prévenance de 48h pour les services qualifiés d’indispensables
• 114 Institution taxe de séjour
• 115 Admissions en non-valeur
• 116 Remboursement de l’amortissement du superviseur par les communes et syndicats non amortissable – décision modificative
• 117 Ouverture anticipée de crédit
• 118 Taxe foncière – Restaurant Les Terrasses
• 119 Signature de la convention de superposition avec VNF et pouvoir de police de la circulation sur la voie verte Commercy – Lérouville
• 120 Déclaration Intérêt Général projet « SODEL »
• 121 Déclaration Intérêt Général projet « DISTRY »
• 122 Vente de la Maison des truffes et de la truffière Boncourt sur Meuse
• 123 Avis du conseil communautaire concernant les dérogations proposées par Commercy pour 2023 au repos dominical pour les commerces de détail
• 124 Marché déchets
• 125 Autorisation de signature – Marché électricité
• 126 Signature de la convention OPAH
• 127 Autorisation préalable de signature du marché Suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain sur les centres bourgs de Commercy et de Vaucouleurs
• 128 Motion pour l’ouverture du guichet et la maintien d’une présence humaine et sécurisante les week-end et jours fériés en gare de Commercy

19 décembre :

• 129 Protocole et convention d’indemnisation – Centre aquatique Aqua Mosa
• 130 Décision Modificative 2 – budget général
• 131 Décision Modificative 1 – budget développement économique
• 132 Fusion des factures et contrat de prélèvement – services déchets et SPANC
• 133 Nomenclature M57 – Règlement budgétaire et financier (RBF)
• 134 Modification du règlement RIFSEEP
• 135 Ecoles du Centre Lérouville – absorption
• 136 Vente de terrains – Parc d’activités Oudinot à Commercy
• 137 Vente de terrain – ZAE du Vé à Void-Vacon
• 138 Vente terrain – ZAE de l’Aunoie à Lérouville
• 139 Marché photocopieurs – autorisation signature après décision CAO
• 140 Débat sur les orientations du projet d’aménagement stratégique du SCOT

14 avril :

• 042 Taux de fiscalité 2021
• 043 Taux de fiscalité 2021- Proposition 2
• 044 Projet Educatif ACM
• 045 Vente d’un terrain ZAE du Vé à Void Vacon- ACTILOC
• 046 Avenant au marché lot12 Collecte des emballages ménagers papiers-cartons recyclables et des papiers avec variante Collecte du VERRE
• 047 Mise en place d’une Régie pour la collecte des papiers-cartons
• 048 SPANC TARIFS
• 049 Application de l’ordonnance n°2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation des Schémas de Cohérence Territoriale et modification des objectifs
• 050 Remboursement à l’entreprise HCT des dépenses dues par PIDC au titre du compte prorata du marché des Bords de Meuse et retenu des sommes sur le solde et la retenue de garantie de PIDC
• 051 Convention de servitude pour le passage d’un câble électrique sur la parcelle E327 zone de la Pelouse
• 052 Tourisme-Tarifs régie
• 053 Tourisme-Convention SITLOR
• 054 Convention d’occupation temporaire avec VNF rejet des eaux pluviales zone des Herbues

22 avril :

• 055 Budget annexe 2021- GENDARMERIE
• 056 Budget Primitif 2021 du Budget annexe MAISON MEDICALE
• 057 Budget Primitif 2021 du Budget annexe SPANC
• 058 Budget Primitif 2021- Budget annexe HEBERGEMENTS TOURISTIQUES ET EDUCATIFS
• 059 Budget annexe 2021- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• 060 Budget primitif 2021 Budget annexe DECHETS
• 061 Taux de fiscalité 2021
• 062 Budget Primitif 2021- Budget Général

27 mai :

• 063 Admissions Non Valeur Créances Eteintes
• 064 Renouvellement Ligne Trésorerie
• 065 Subvention 2021 Association GOMBERVAUX
• 066 Subvention exceptionnelle LeFardierCugnot
• 067 Subvention Associations Sportives Collèges
• 068 Pacte Relance Transition Ecologique
• 069 Loyer Restaurant Les Terrasses
• 070 Tarifs ACM
• 071 Régime Dérogations Scolaires
• 072 Demande Subvention Investissement CAF2021 SMAPE ALSH
• 073 Maîtrise Œuvre Création SMAPE Vaucouleurs Extension SMAPE Void-Vacon
• 074 Tourisme Convention Prestataires
• 075 Tarifs Régie Hébergements
• 076 Pass Culture
• 077 Redevance Spéciale Antérieure Gros Producteurs
• 078 Avenant Marche Gestion Déchets Lot9 MeuseCompost
• 079 Règlement Ecole Musique Arts
• 080 Tarifs EMA

1er juillet :

• 081 Règlement de formation
• 082 Diagnostic du Plan Climat Air Energie Territorial de la CC CVV
• 083 Dispositif PRESCRI’MOUV
• 084 Déconventionnement logement OPH
• 085 Axes de développement – schéma touristique
• 086 Deuxième camion pour la collecte des papiers/cartons
• 087 Avenant 3 Marché MINERIS lot 12 Collecte des Emballages Papiers Cartons verre
• 088 Grille tarifaire Redevances Déchets  – Changement Périmètre Service – TROUSSEY, OURCHES-Sur-MEUSE, LANEUVILLE-Au-RUPT
• 089 Gestion des déchets Redevances Spécifiques Professionnels
• 090 Convention de mise à disposition de données statistiques relative à Ma Prime Rénov
• 091 Autorisation de signature de conventions avec différents partenaires sans engagement financier
• 092 ZAE Pagny-sur-Meuse DP Hydrogène
• 093 ZAE Pagny-sur-Meuse DP SODEL
• 094 Marché transports année scolaire 2021/2022
• 095 Convention Scolarisation des enfants d’Uruffe à l’école de la Beaumelle – Rigny la salle
• 096 Accueils de loisirs Lérouville – Convention avec la Ligue de l’Enseignement
• 097 Amendement au règlement intercommunal d’aides aux professionnels
• 098 Convention EPFGE Sites Industriels TREFILUNION AIR LIQUIDE
• 099 Conditions de vente des terrains des ZAE
• 100 AQUA MOSA – Convention fonds de concours Commercy
• 101 AQUA MOSA – Convention avec les usagers
• 102 Mise en œuvre de l’assurance dommage ouvrage – Centre Aquatique

7 octobre :

• 103 Modification durées hebdomadaires de service, fermeture et ouverture de postes
• 104 Avancement grades et ouverture de poste
• 105 Ouverture de postes suite à avancement de grade
• 106 Mise en place d’un cycle annualisé
• 107 Décision modificative n°1 du budget général
• 108 Emprunt investissements Budgets Déchets
• 109 Décision modificative n°1 du budget annexe Déchets
• 110 PTRTE-Axes Développement Signature
• 111 Marché Etude Préop RU
• 112 Déploiement du programme SARE sur le territoire de la CC CVV
• 113 Approbation du CRAC ZAE du Seugnon SEBL 2020
• 114 Agrément vente terrain GAMING ENGINEERING
• 115 Vente terrain Parc d’activités Oudinot
• 116 Loyer octobre 2021 – Restaurant Les Terrasses
• 117 Création d’une commission d’appel d’offres défibrillateurs
• 118 Compagnie MAVRA – Subvention Festival Bords de Scènes 2021
• 119 Aide à la formation BAFA suivie hors CC CVV

2 décembre :

• 120 Admissions en non-valeur – budget déchets et budget général
• 121 Décision modificative n°1 du budget développement économique
• 122 Décision modificative n°2 du budget général
• 123 Régie – AAGV – Enfance Jeunesse Culture
• 124 Pénalités marché centre aquatique
• 125 CTEAC 2020/2021 – Participation financière des porteurs de projet
• 126 Convention de mise à disposition CMS Commercy
• 127 Eau et assainissement – amortissement superviseur
• 128 Convention entreprise ZAE Défibrillateurs
• 129 Ouvertures/fermetures de postes
• 130 Modification du règlement RIFSEEP
• 131 Modification du règlement intérieur
• 132 Modification du règlement de politique sociale
• 133 Politique sociale – Remboursement tickets cinéma 2022
• 134 Modification du règlement périscolaire et extrascolaire
• 135 Convention portage repas – ILCG/ADMR
• 136 Aide à la mobilité – ILCG
• 137 Modalités de mise à disposition d’un logement pour les jeunes
• 138 Aide au permis de conduire pour les jeunes en difficultés
• 139 Demande de subvention – Soleil d’automne
• 140 Subvention France Alzheimer
• 141 Convention CIDFF 2021_2023
• 142 Convention de prestation de services – Vaucouleurs/Commercy
• 143 Ouverture Commerces Dimanche 2022 – Commercy
• 144 Vente Actiloc zone du Vé Void-Vacon – SCI Thilu
• 145 Aménagement – Parc d’activités Oudinot
• 146 Accès déchetteries voisines
• 147 Modalités d’accès à l’Installation de Stockage de Déchets Inertes
• 148 Redevances déchets – Maisons en travaux, succession, vidage
• 149 Modification du règlement de servie de la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés
• 150 Grille tarifaire redevance déchets – changement de périmètre de service 

26 février :

• 007 Débat d’orientation budgétaire
• 008 Convention pour la refacturation du gaz à la commune de Vignot
• 009 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
• 010 Ouverture de postes
• 011 Gratification des stagiaires – service technique
• 012 Association GOMBERVAUX – Subvention chantiers jeunes et ateliers
• 013 Fédération Vidusienne – Subvention Nouvel An Lorrain
• 014 Marché déchets
• 015 Règlement de Service de la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés
• 016 Avenant NORSKE SKOG GOLBEY
• 017 Approbation du soumissionnaire à la Délégation de service public de l’exploitation du Centre Aquatique de la CC CVV
• 018 Nom du centre aquatique
• 019 Convention avec l’IEN pour l’organisation de l’activité natation impliquant des intervenants extérieurs au centre aquatique
• 020 Convention astreinte – entreprise PIERSON
• 021 Restructuration du Pôle scolaire et périscolaire des bords de MEUSE- Avenants
• 022 Convention astreinte – entreprise PIERSON
• 023 Tarifs régie Maison des Truffes et de la Trufficulture
• 024 Vente d’un terrain ZAE du Vé à Void Vacon – L2PI
• 025 Organisation du temps scolaire
• 026 Fonds de Concours GIP 2019 – Brixey-aux-Chanoines

14 mai :

• 027 Délégation au Président- contraction d’une ligne de trésorerie
• 028 Commande groupée de masques et vente
• 029 Carte scolaire
• 030 Modalités d’inscription aux écoles de Lérouville et Commercy
• 031 ALSH ados – transport et dégrèvement
• 032 Accueil de Loisirs Lérouville été 2020 – Convention avec la ligue de l’enseignement
• 033 Centre Aquatique Aquamosa – date d’ouverture et avenant au contrat de DSP
• 034 Marché aménagement des seuils pour les sites dits simples – infructueux
• 035 Convention avec la Région pour contribution au fonds résistance Grand Est
• 036 Vente d’un terrain ZAE du Vé
• 037 Marché déchets lot 18 fourniture de composteurs : classement sans suite
• 038 Déchets: avenants aux marchés en cours et avenants aux futur marchés
• 039 Demande de subventions – bio déchets
• 040 Redevance pour la mise à disposition de benne à des particuliers
• 041 Restructuration du pôle scolaire et périscolaire des bords de Meuse avenants CORDEIRO et EXP’AIR
• 042 Avenant convention EPFL- réhabilitation site de l’ancienne fromagerie Pagny-la-Blanche-Côte 

18 juin :

• 043 Approbation du compte de gestion 2019- Budget Annexe SPANC
• 044 Approbation du compte administratif 2019- budget annexe SPANC
• 045 Affectation de résultats 2019- Budget annexe SPANC
• 046 Approbation du Compte de gestion 2019- Budget annexe Gendarmerie
• 047 Approbation du compte administratif 2019 budget annexe gendarmerie
• 048 Affectation de résultats 2019- Budget annexe Gendarmerie
• 049 Approbation du compte de gestion 2019- Budget annexe Maison médicale
• 050 Approbation du compte administratif budget annexe Maison médicale
• 051 Affectation de résultats 2019- budget annexe Maison médicale
• 052 Approbation du compte de gestion 2019- budget annexe hébergements touristiques et éducatifs
• 053 Approbation du Compte administratif 2019- budget annexe hébergements touristiques et éducatifs
• 054 Affectation de résultats 2019- budget annexe hébergements touristiques et éducatifs
• 055 Approbation du compte de gestion 2019- Budget annexe Quartier Oudinot
• 056 Approbation du compte administratif 2019 Budget annexe Quartier Oudinot
• 057 Affectation de résultats 2019- Budget annexe Quartier Oudinot
• 058 Approbation du compte de gestion 2019- Budget annexe développement économique
• 059 Approbation du compte administratif 2019-Budget annexe développement économique
• 060 Affectation de résultats 2019- Budget annexe Développement économique
• 061 Approbation du compte de gestion 2019- Budget annexe déchets
• 062 Approbation du compte administratif 2019 Budget annexe déchets
• 063 Affectation de résultats 2019- Budget annexe déchets
• 064 Approbation du Compte de Gestion 2019- Budget général
• 065 Approbation du Compte administratif 2019 Budget général
• 066 Affectation de résultats 2019 – Budget Général
• 067 Ouverture des budgets et choix de l’assujettissement ou non à la TVA
• 068 Budget Primitif 2020 du budget annexe SPANC
• 069 Budget annexe 2020 – Gendarmerie
• 070 Budget primitif 2020 du budget annexe Maison Médicale
• 071 Budget primitif 2020 – Budget annexe hébergements Touristiques et éducatifs
• 072 Budget annexe 2020-QUARTIER OUDINOT
• 073 Budget annexe 2020 – Développement économique
• 074 Budget primitif 2020 Budget annexe DECHETS
• 075 Taux de fiscalité 2020
• 076 Budget primitif 2020 – Budget général
• 077 Demande de subvention investissement CAF 2020- SMAPE et ALSH
• 078 Convention Fonds de résistance
• 079 Marchés composteurs et abri bacs : autorisation de signature après décision de la commission d’Appel d’offre
• 080 Tarifs 1er semestre 2020 – dépôt tri et bennes itinérantes secteur Void
• 081 Marchés fourniture classes tablettes : autorisation de signature après décision de la CAO
• 082 Convention Familles Rurales – RAM : avenant de prolongation
• 083 Convention « Orchestre à l’école »
• 084 Marché de groupement de commande avec Commercy pour la fourniture de matériel pour le garage
• 085 Avenants au marché SPS pour la construction du centre aquatique et d’une chaufferie pour le centre aquatique
• 086 Achat d’un véhicule de type MASTER BENNE 

13 juillet :

• 087 Election du président de la communauté de communes Commercy Void Vaucouleurs
• 088 Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
• 089 Election des vices présidents 

3 septembre :

• 090 Indemnités de fonction des Elus
• 091 Création des commissions thématiques
• 092 Délégation de pouvoir du conseil communautaire au Président
• 093 Créations commissions d’appel d’offres marché déchets et marché classes tablette
• 095 Commission DSP Centre aquatique Aqua Mosa
• 096 Désignations des représentants au sein des organismes extérieurs
• 097 Avenant à la convention navette TGV/zone du Seugnon
• 098 Signature bail – restaurant les terrasses
• 099 Tarifs Ecole de Musique et des Arts
• 100 Carte scolaire
• 101 Régime des dérogations scolaires

15 octobre :

• 095 Désignations des membres du comité technique et du CHSCT
• 102 Emprunt pour le financement du très haut débit
• 103 Admissions en non valeur – budget déchets et budget général
• 104 Encaissement et remboursement de retenues de garanti
• 105 Remboursement d’une franchise d’assurance à un agent
• 106 Remboursement à Boncourt des factures d’électricité du local communal utilisé par le RAM
• 107 Modification durées hebdomadaires de service, fermeture et ouvertures de postes
• 108 Convention de prestation du service avec Vaucouleurs concernant l’entretien des locaux communaux utilisés par l’école de Vaucouleurs
• 109 Création d’une commission d’appel d’offres administration générale
• 110 Association sportives collège – subvention 2020
• 111 Compagnie MAVRA subventions festivals bords de scènes 2020
• 112 Associations les vitrines valcoloroises – subvention 2020
• 113 Association la vadrouille – subvention 2020
• 114 CAF signature d’une convention territoriale globale
• 115 Demande de subvention 2020-departement EMA
• 116 Création d’une commission d’appel d’offre travaux
• 117 Servitude Orange – mise à disposition des ouvrages de génie civil pour alimenter la MFR par la fibre
• 118 Raccordement de Meuse COMPOST au réseau électrique (conventions de servitude sur la parcelle E327)
• 119 Rachat d’une partie de la parcelle ZE 102 située dans le périmètre du Quartier Oudinot à Monsieur Paul Pierre Martin
• 120 Avenant de régularisation permettant l’intégration des objectifs réalisés OPAH pour l’année 2019 dans le décompte des subventions qui sont attribuées par l’Etat
• 121 Date de mise en application des redevances déchets
• 122 Marché gestion des déchets – avenant au lot 11 collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers plastiques et métalliques  recyclable

10 décembre :

• 123 clôture du budget Quartier Oudinot et réintégration de l’actif et du passif dans le budget développement économique
• 124 Modalités et Durée d’amortissements
• 125 Décision Modificative n°1 du Budget annexe Déchets
• 126 Décision Modificative n°1 du budget annexe développement économique
• 127 Décision Modificative n°1 du budget général
• 128 Décision modificative n°1 du budget annexe hébergements Touristiques et Educatifs
• 129 Décision modificative n°1 du budget annexe SPANC
• 130 CTEAC 2019/2020 – Participation financière des porteurs de projet
• 131 Remboursement à la commune de Pagny-sur-Meuse des factures d’électricité de la déchetterie de PAGNY
• 132 Suppression et clôture de la régie sacs prépayés
• 133 Ouverture de postes
• 134 Convention de mise à disposition de prestations de services entre la CC CVV et la ville de Commercy
• 135 Pacte de gouvernance
• 136 Adoption du règlement intérieur
• 137 Autorisation de signature – Marché assurance et Fourniture électricité
• 138 Centre aquatique Aquamosa – Signature d’un avenant avec RECREA 

13 mars :

• 027 Compte de gestion 2018 – Budget Annexe Gendarmerie
• 028 Compte administratif 2018 – BA Gendarmerie
• 029 Affectation de résultat 2018 – BA Gendarmerie
• 030 Compte de gestion 2018 – BA Maison médicale
• 031 Compte administratif 2018 – BA Maison médicale
• 032 Affectation de résultats 2018 – BA Maison médicale
• 033 Compte de gestion 2018 – BA Hébergements touristiques et éducatifs
• 034 Compte administratif 2018 – BA Hébergements Touristiques et éducatifs
• 035 Affectation de résultats 2018 – BA Hébergements touristiques et éducatifs
• 036 Compte de gestion 2018 – BA Quartier Oudinot
• 037 Compte administratif 2018 – BA Quartier Oudinot
• 038 Affectation de résultats 2018 – BA Quartier Oudinot
• 039 Compte de gestion 2018 – BA Développement économique
• 040 Compte administratif 2018 – BA Développement économique
• 041 Affectation de résultat 2018 – BA Développement économique
• 042 Compte de gestion 2018 – BA SPANC
• 043 Compte administratif 2018 – BA SPANC
• 044 Affectation de résultats 2018 – BA SPANC
• 045 Compte de gestion 2018 – BA Déchets
• 046 Compte administratif 2018 – BA Déchets
• 047 Affectation de résultats 2018 – BA Déchets
• 048 Compte de gestion 2018 – Budget Général
• 049 Compte administratif 2018 Budget Général
• 050 Ouverture des budgets et choix de l’assujettissement ou non à la TVA
• 051 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
• 052 Débat d’orientation budgétaire
• 053 Tarifs régie Maison des Truffes et de la Trufficulture – Annule et remplace la Délibération n°206-2018
• 054 Validation du règlement du CHSCT
• 055 Report du transfert des compétences eau et assainissement
• 056 Convention de gestion des services eau et assainissement
• 057 Recrutement d’un apprenti métiers de l’eau
• 058 Convention de réemploi – Déchetteries
• 059 Attribution 2018-11 Marché élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territoriale
• 060 Elaboration de SCOT et modalités de concertation
• 061 MSAP – plans de financement prévisionnels
• 062 Logements Maison des services Commercy – affectation – loyers
• 063 Zone du Seugnon – avenant à la concession d’aménagement avec SEBL
• 064 Choix du maître d’œuvre pour la construction de la chaufferie du centre aquatique
• 065 Travaux Ecole des Bords de Meuse Entreprise HARQUIN

10 avril :

• 066 Affectation des résultats 2018 – budget général 
• 067 Budget annexe 2019 – MAISON MEDICALE
• 068 Budget annexe 2019 – Gendarmerie
• 069 Budget annexe 2019 -SPANC
• 070 HEBERGEMENTS TOURISTIQUES ET EDUCATIFS
• 071 QUARTIER OUDINOT
• 072 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
• 073 Budget annexe 2019 – DECHETS
• 074 Taux de fiscalité 2019
• 075 Budget Primitif- Budget général
• 076 Acquisition au BP des parcelles du quartier Oudinot par le budget annexe
• 077 Admissions en non valeur
• 078 Restaurant Les Terrasses – Remboursement électricité et gaz
• 079 Epicerie Sociale – Fonds de concours 2019
• 080 Définition de l’intérêt communautaire – Bâtiments scolaires
• 081 Accueil de loisirs Lérouville – Conventions avec la Ligue de l’Enseignement
• 082 Accueil de loisirs – Grille tarifaire
• 083 Contrat Enfance Jeunesse CAF- Signature d’un avenant
• 084 Liste de fournitures scolaires
• 085 Associations sportives Collèges – Subventions 2019
• 086 Tourisme – Convention de partenariat Commercy et Vaucouleurs
• 087 Association La Vadrouille – subvention 2019
• 088 Association Passion Evènements – Subvention Place du Cirque 2019
• 089 Compagnie MAVRA – Subvention Festival Bords de Scènes 2019
• 090 Association GOMBERVAUX – Subvention chantiers jeunes et ateliers 2019
• 091 Association GOMBERVAUX – Mise à disposition d’un bureau
• 092 Restaurant Les Terrasses – Construction d’une terrasse
• 093 Ruisseau du Marais – Attribution du marché de travaux
• 094 Centre Aquatique-Assistant à Maîtrise d’ouvrage – Concession de service public

5 juin :

• 095 Fonds Concours – Euville
• 096 UCIA Commercy – Echelonnement Remboursement Avance Trésorerie
• 097 Admissions Non Valeur
• 098 Adhésion Syndicat-AGEDI
• 099 Subv Exceptionnelle -Asso Alzheimer
• 100 Recrutement AMO programmiste – Maison Santé pluriprofessionnelle – Pagny-sur-Meuse
• 101 Contrat Territoire Industrie
• 102 Aménagement Quartier Oudinot – Acquisition Parcelles
• 103 Convention-Servitude Gestion – Voirie Accès La Boîte à Madeleines
• 104 Recrutement Maitre Œuvre – Voie verte – Secteur Vaucouleurs
• 105 Recrutement Maitre Œuvre – Accessibilité
• 106 Plan Financement – Chaufferie et Dispositif Débit de Fuite – Centre Aquatique
• 107 Travaux hydrauliques Secteurs Vaucouleurs – Avenants Marché Maîtrise Œuvre
• 108 Projet Aménagement Seuils – Plan Financement – Phase 1 – Avenants
• 109 Création Aménagement Entretien Voirie Intérêt Communautaire – Reconnaissance d’intérêt Communautaire
• 110 Candidature Extension Consignes tri CITEO
• 111 Avenants Marchés – Gestion Déchets

10 juillet :

• 112 Plan de financement Prévisionnel Chaufferie Centre Aquatique
• 113 Office De Tourisme -Tarifs Régie
• 114 Carrières d’Euville – Tarifs Régie
• 115 Groupement Commandes Achats Défibrillateurs et maintenance
• 116 Ouverture de postes Transfert Compétences Périscolaire et Extrascolaire Euville
• 117 Ouverture de Poste Service Technique
• 118 Ouverture de Poste Service Enfance Jeunesse
• 119 Modification Durées Hebdomadaires Service
• 120 Modalité Exercice Travail Temps partiel
• 121 Navette TGV Convention Département CCCVV ALBANY SAFRAN
• 122 Marché Restauration Scolaire Extrascolaire Crèches
• 123 Marché Transports Scolaire 2019 2020
• 124 Tarification Sociale Cantines
• 125 Classes découvertes
• 126 Dossier Investissement CAF2019 SMAPE Tom Pouce
• 127 Règlement SMAPE
• 128 Remboursement BAFA
• 129 Tarifs Ecole de Musique et des Arts
• 130 Projet Etablissement Ecole de Musique et des Arts
• 131 Régie Programmation Culturelle
• 132 Délimitation ZAE Tusey Vaucouleurs
• 133 Adhésion Initiative Meuse
• 134 Marché SCOT
• 135 Burey-en-Vaux Dérogation Urbanisation Limité
• 136 Convention Servitude ENEDIS Quartier Oudinot
• 137 Quartier Oudinot Avenant Contrat Maîtrise d’œuvre
• 138 Achat Mobilier Matériel Cuisine Périscolaires Ecoles Plan Financement
• 139 Montant Définitif Rémunération Maîtrise d’Œuvre Construction Centre Aquatique
• 140 Tarifs SPANC
• 141 Aménagement Ru Du Marais Complément Travaux
• 142 Décision modificative – budget déchets

11 septembre :

• 143 Admission Non Valeur
• 144 Décision Modificative 2 Budget Déchets
• 145 Approbation Compte Gestion 2018 Budget SIS Cytises
• 146 Approbation Compte Administratif 2018 SIS Cytises
• 147 Décision Modificative1 Budget Développement Economique
• 148 Ouverture Ligne Trésorerie
• 149 Agence Attractivité Meuse
• 150 Approbation CRAC ZAE Seugnon SEBL 2018
• 151 Convention ACCOR avec la Région Grand Est
• 152 Convention EPFL Commercy
• 153 Règlement Aide à destination des Professionnels du Territoire
• 154 Fonds Concours GIP 2019
• 155 Mesure 6,10 GIP 2019 Acquisition Visiophones
• 156 Marché Chaufferie Centre Aquatique
• 157 Centre Aquatique Contrat Concession
• 160 Convention Cavage Milieu Naturel
• 161 Maison France Service

30 octobre :

• 162 DM1 Budget Général régularisation provisions
• 163 Convention SDIS Animaux Dangereux ou blessés
• 164 Composition Commissions DSP Centre Aquatique
• 165 Transfert Biens Conclusion Acte Notarial
• 166 CTEAC 2018-2019 Participation Financière Porteurs Projet
• 167 NATURA 2000 Avenant Convention Etat et Convention avec CC Porte de Meuse
• 168 Plan Formation Définition Orientations Politiques
• 169 Ouverture de poste
• 170 Convention ACCOR Région
• 171 Amendement au Règlement Aides aux professionnels
• 172 Convention Comptabilité Règlement Aides Professionnels SRDEII Région
• 173 Centre Aquatique Lot 2 Entreprise Berthold Avenant
• 174 Restructuration Pôle Scolaire Bords de Meuse Avenants
• 175 Maison de Santé Void-Vacon Mandat Maîtrise d’Ouvrage SISA Des Grand Dimes
• 176 Marché Construction Chaufferie Centre Aquatique
• 177 Marché Gestion Déchets 2020
• 178 SPANC tarifs Prestations Vidanges Installations ANC Prestations Ponctuelles
• 179 SPANC Prélèvement Automatique
• 180 Avis Ouverture Urbanisation de deux Zones Pagny-sur-Meuse
• 181 Validation Convention Relative Opération Revitalisation Territoire
• 182 Avis Projet Schéma Départemental Accueil habitat Gens du voyage Révisé
• 183 Tarifs Régie Aire Accueil Gens du Voyage Ajout un Prix

18 décembre :

• 184 Admission Non Valeur Budget Déchets
• 185 Admissions Non Valeur Budget Général
• 186 Admissions Non Valeur Budget SPANC
• 187 Conclusion Emprunt Construction Chaufferie Centre Aquatique
• 188 DM2 Budget Développement Economique
• 189 DM2 Budget Général
• 190 DM3 Budget Déchets
• 191 Convention Région Réalisation Réseau très haut débit
• 192 Mesure 6.10 GIP 2019 Acquisition Mobilier Ecole Bords De Meuse
• 193 Mesure6.10GIP2019_AcquisitionMateriel_ServicesTechniques
• 194 Mesure6.10GIP2019_Acquisition_AbriBacBiodéchets
• 195 Détermination Taux Promotion Ouverture Postes
• 196 Modification Règlement Politique Sociale
• 197 Approbation Plan Formation 2020-2022
• 198 Instauration Astreinte Décision Astreinte Technique
• 199 Remboursement Validation Acquis Coordonnateur EMA CTEAC
• 200 Tarifs Régie Carrières d’Euville
• 201 Tourisme Tarifs Régie
• 202 Résiliation Marché Maîtrise d’Œuvre SINBIO
• 203 Engagement CC CVV – Mettre en œuvre Gestion Adaptée Sites Concernés Travaux Subventionnés AERM
• 204 Hydraulique Avenant Marché Travaux Secteur Commercy
• 205 Plan de Financement OPAH Année 4
• 206 Avis Ouverture Urbanisation Zones Commercy Révision PLU
• 207 Avenants Conventions Eau Assainissement SIVU Des 7 Ponts Commune de Void-Vacon
• 209 Demande Subvention Symposium Sculpture Concerts Carrières d’Euville
• 210 Demande Subvention 2019 Département EMA
• 211 Avis Dérogations proposées par Commercy 2020 Repos Dominical Commerces Détail
• 213 Convention MeuseFM Pylone Quartier Oudinot
• 213 Programme d’Investissements à réaliser Réorganisation Gestion Déchets 2020

26 décembre :

• 213 Programme Investissements à réaliser Réorganisation Gestion Déchets 2020
• 214 Emprunt Réorganisation Gestion Déchets 2020

14 mars :

• 001 Ouverture des budgets et choix de l’assujettissement ou non à la TVA
• 002 Bilan des Cessions Acquisitions 2017
• 003 Indemnités au Trésorier
• 004 Liste des marchés conclus par la Communauté de Communes de Commercy-Void-Vaucouleurs en 2017
• 005 Autorisation de signature – Marché Ruisseau du Moulin
• 006 Autorisation de signature – Marché Déchets
• 007 Déclaration sans suite – Marché Déchets Lots 7, 12 et 13
• 008 Rythmes scolaires et horaires des écoles – Secteur Vaucouleurs
• 009 Carte scolaire et régime des dérogations scolaires
• 010 Adhésion CAUE 2018
• 011 Avance subvention 2018 à l’UCIA de Commercy et de Vaucouleurs
• 012 Modification de la répartition de l’enveloppe financière attribuée à l’acquisition des terrains et du bâtiment de Pierre Paul MARTIN
• 013 Désignation d’un membre supplémentaire à l’EPAMA dans l’attente de la DelibCons_DM2BDéchets2017_20180314

21 mars :

• 014 Débat d’orientation budgétaire
• 015 Autorisation de signature – Marché Déchets lot 4
• 016 Avenants au marché déchet lot 3 et 6 _ Marché de collecte et de traitement déchets ménagers et gestion déchetterie de l’ex Communauté
• 017 Financement du poste de chargée de mission  convention avec l’Agence de l’Eau Rhin Meuse et la DREAL
• 018 Hydraulique Prolongation déclaration d’intérêt général secteur Commercy – 2
• 019 Logo CC CVV 

11 avril :

• 020 Compte Gestion Gendarmerie 2017
• 021 Comptes Administratif B Gendarmerie 2017
• 022 Affectations B Gendarmerie 2017
• 023 Budget Gendarmerie 2018
• 024 Compte Gestion Maison Médicale 2017
• 025 Comptes Administratif B Maison Médicale 2017
• 026 Affectations B Maison Médicale 2017
• 027 Budget Maison Médicale 2018
• 028 Compte Gestion SPANC 2017
• 029 Comptes Administratif B SPANC 2017
• 030 Affectations B SPANC 2017
• 031 Budget SPANC 2018
• 032 Compte Gestion Quartier Oudinot 2017
• 033 Comptes Administratif B Quartier Oudinot 2017
• 034 Affectations B Quartier Oudinot 2017
• 035 Budget Quartier Oudinot 2018
• 036 Compte Gestion Hébergements 2017
• 037 Comptes Administratif B Gites 2017
• 038 Affectations B Gites 2017
• 039 Budget Hébergements 2018
• 040 Compte Gestion Dev Eco 2017
• 041 Comptes Administratif B Dev Eco 2017
• 042 Affectations B Dev Eco 2017
• 043 Budget Dev Eco 2018
• 044 Compte Gestion Déchets 2017
• 045 Comptes Administratif B Déchets 2017
• 046 Affectations B Déchets 2017
• 047 Budget Déchets 2018
• 048 Compte Gestion Général 2017
• 049 Comptes Administratif BG 2017
• 050 Affectations BG 2017
• 051 Taux Fiscalité 2018
• 052 Budget Général 2018
• 053 Tarifs accueil périscolaire
• 054 Transports scolaires 

2 mai :

• 055 Règlement du SPANC
• 056 Tarifs du SPANC
• 057 Office de tourisme – conventions de partenariat
• 058 Horaires de l’office de tourisme
• 059 Office de tourisme  –  tarifs régie
• 060 Subvention Place du Cirque 2018
• 061 Accueil des enfants d’Uruffe à Rigny la Salle
• 062 Horaires du pôle scolaire des Rives de la Beaumelle à Rigny la Salle
• 063 Modification de la carte scolaire
• 064 Admissions en non valeur
• 065 Plan de financement prévisionnel équipements numérique Ecole de Saint Aubin et Lérouville
• 066 Emprunt SMAPE Tom Pouce
• 067 Remboursement Rigny la Salle Budget SPANC
• 068 Règlement du CHSCT
• 069 Composition et renouvellement du CHSCT – Elections professionnelles 2018
• 070 Composition et renouvellement du CT – Elections professionnelles 2018
• 071 Règlement aire d’accueil des gens du voyage

6 juin :

• 072 Admissions en non valeur
• 073 DM n°1 Budget Déchets
• 074 DM n°1 Budget annexe Développement économique
• 075 DM n°1 Budget Général
• 076 DM n°1 Budget Hébergements touristiques et éducatifs
• 077 Création d’emplois permanents
• 078 Suppression de postes
• 079 Convention de prestations de services entre la Ville de COMMERCY et la CC CVV
• 080 Convention de mise à disposition du personnel entre la CC CVV et la Ville de Commercy
• 081 Instauration d’une astreinte technique d’intervention
• 082 Définition intérêts communautaires
• 083 Convention avec les UCIA
• 084 Règlement périscolaire
• 085 Rémunération des agents des sites extrascolaires
• 086 Formation BPJEPS
• 087 Subventions 2018
• 088 Rétrocession quartier Oudinot  Achat à l’euro symbolique des parcelles à l’EPFL
• 089 Requalification du Quartier Oudinot – VALIDATION DE L’APD et du PRO
• 090 Aide au portage des repas
• 091 Conseil Intercommunal de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance
• 092 Centre de Formation d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles
• 093 Maisons de services au public
• 094 Travaux hydrauliques secteur Vaucouleurs plan de financement prévisionnel
• 095 Travaux hydrauliques secteur Commercy plan de financement prévisionnel
• 096 Harmonisation des tarifs de mise à disposition des composteurs
• 097 Conditions de mise à disposition des gobelets lavables
• 098 Marché gestion des déchets lots 16-17-18-19 et 20
• 099 Marché mobilier destiné au pôle scolaire de Vaucouleurs – Autorisation de signature
• 100 Avenants au marche restructuration du pole scolaire des Bords de Meuse à Vaucouleurs
• 101 Convention avec le SDIS
• 102 Convention avec le refuge du Mordant

9 juillet :

• 103 Admissions en non-valeur
• 104 Fiscalité des ZAE
• 105 Refacturation Gaz du logement 17Bis Heurtebise
• 106 Refacturation Gaz et d’électricité du logement 7 Impasse Heurtebise
• 107 Convention avec Commercy pour le versement d’un fonds de concours pour le centre aquatique
• 108 Navette TGV  Convention Département – CC CVV – Safran Albany (2)
• 109 Locations des restaurants scolaires de Commercy à des particuliers
• 110 Indemnité des régisseurs
• 111 Suppression des régies vente de composteurs et vente de sacs prépayés
• 112 Création de postes suite au transfert des compétences scolaires, périscolaire et extrascolaire
• 113 Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet supérieure à 10%
• 114 Ouverture d’un poste pour le gardiennage de la déchetterie de Vaucouleurs
• 115 Conventions CC CVV – Ville vidéoprotection
• 116 Convention MFR – Centre aquatique
• 117 Utilisation par la ville de Commercy de l’école Jean ROSTAND pour des réunions de quartier et les élections
• 118 Convention de servitude CC CVV – Commercy école du Château
• 119 Convention CC CVV – Commercy CMS
• 120 Convention de mise à disposition de matériel aux communes
• 121 Convention de prestations de service pour le contrôle des bornes incendie
• 122 Règlement général sur la protection des données – désignation du délégué de protection des données
• 123 Plan Local d’Education Artistique 2017 2018 – avance à l’OMA
• 124 Ecole de Musique et des Arts – tarifs
• 125 Avenant au marché restauration scolaire et extrascolaire
• 126 Modalités d’intervention pour les classes découvertes
• 127 Modalités d’intervention financières aux coopératives scolaires
• 128 Restauration scolaire – tarif adulte
• 129 Marché transport piscine et gymnase
• 130 Demande de subvention investissement CAF 2018 – SMPAE et RAM
• 131 Maison des truffes – recrutement d’un apprenti
• 132 Tourisme – convention de partenariat avec Commercy
• 133 Tourisme – convention de mise à disposition de matériel avec l’association pour le développement du circuit de la pierre
• 134 Tarifs gites et Villasatel
• 135 Tarifs régie
• 136 Locaux de réemploi sur les déchetteries – plan de financement prévisionnel
• 137 Changement des titulaires des marchés lots 17 traitement des cartons et 18 traitement du bois
• 138 Programme de restauration de la Meuse et de ses affluents
• 139 Bail restaurant Les Terrasses avec la SARL BEDEL
• 140
• 141 Validation des dossiers dans le cadre de la politique départementale de soutien aux associations
• 142 Dossier d’équipement de l’espace Lyautey à Vaucouleurs dans le cadre de la mesure 6.10 du programme GIP 2018 

19 septembre :

• 143 Admissions en non valeur
• 144 Remboursement à la Commune de Boncourt suite à la mise à disposition d’un agent
• 145 Remboursement à la ville de Commercy de l’hébergement et de la maintenance du logiciel carte ADS
• 146 Décision modificative n°2 budget déchets
• 147 Décision modificative n°1 budget gendarmerie
• 148 Décision modificative n°2 budget général
• 149 Décision modificative n°2 budget hébergements
• 150 Décision modificative n°1 budget développement économique
• 151 Marché public de fourniture de plats cuisines en liaison froide
• 152 Attribution relance lots 9 et 19 construction d’un centre aquatique
• 153 Attribution marché 2018-05 marché de travaux pour la requalification du Quartier Oudinot
• 154 Classement sans suite Marché Déchets et reprise en régie du gardiennage de la déchetterie de Vignot
• 155 Portail internet – attribution du marché
• 156 Motion pour des arrêts des trains en gare de Commercy
• 157 Promesse de vente – Restaurant ZAE du Seugnon à Commercy
• 158 Approbation de l’intérêt général de la déclaration de projet Saint Michel
• 159 CFE de Zone
• 160 Prix de cession des terrains des ZAE non concédés et hors quartier Oudinot
• 161 Approbation du CRAC ZAE du Seugnon 2017
• 162 Pépinière d’entreprises-Loyers et acquisition du mobilier
• 163 Déclassement de deux parcelles situées dans le périmètre de la ZAE du Seugnon d’une superficie de 19a 19ca et 5a 60ca – Lancement
• 164 Tarifs régies
• 165 Fonds de concours GIP 2018
• 166 Fonds de concours aux communes du secteur de Commercy (voirie 2017)
• 167 Fonds de concours piscine communale de Commercy
• 168 Tarifs Ecole de Musique et des Arts et dispositif CAP JEUNES
• 169 Modification règlement du service accueil périscolaire 

14 novembre :

• 170 Admissions en non-valeur
• 171 Décision modificative n°3 – Budget Déchets
• 172 Emprunt de 700 000E SEBL – Saint Michel
• 173 Décision modificative n°3 – Budget développement économique
• 174 Frais de fonctionnement des bâtiments scolaires non transférés – de fonds de concours
• 175 Suppression et création de régies
• 176 Remboursement de frais avancé par un agent
• 177 Convention avec la commune de Vignot de partage des frais mairie-école
• 178 Subvention association UNSS du collège des Tilleuls de Commercy
• 179 RGPD prestation de service intercommunal pour les communes et désignation d’une deuxième Déléguée à la Protection des Données
• 180 Contrôle des bornes incendie – mise en œuvre d’une prestation de service intercommunal pour les communes
• 181 Mise en place d’un système de collecte des encombrants à la demande sur le secteur de Commercy
• 182 Adhésion au réseau Be Est Entreprendre
• 183 Agence d’attractivité
• 184 Pépinière entreprises – tarif et récupération ménage
• 185 Fonds de concours GIP – Boncourt sur Meuse
• 186 Avenant au marché de livraison des repas et signature d’une offre
• 187 Règlement SMAPE
• 188 Règlement périscolaire – mercredis récréatifs et extrascolaire
• 189 Ouverture des mercredis récréatifs
• 190 Projet bibliothèques Education Nationale
• 191 Projet Ecoles Numériques Innovante et Ruralité Education Nationale
• 192 Projet classes tablettes
• 193 Désignation de représentants de la CC CVV au syndicat du Pont des Arts de Sampigny
• 194 Elaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial – Modalités de mise en œuvre et de concertation
• 195 Modification règlement OPAH
• 196 Mise en œuvre d’une étude pré opérationnelle OPAH sur l’ensemble du territoire de la CC CVV
• 197 SPANC – Grille tarifaire des prestations de vidange
• 198 Attribution Marché d’assurance dommages-ouvrage dans le cadre de la construction d’un centre aquatique
• 199 Acquisition d’une joëlette et plan de financement

12 décembre :

• 200 Motion contractualisation Département – Etat
• 201 Motion pour la réalisation des travaux du pont de Void-Vacon
• 202 DM3 Budget Hébergements touristiques et éducatifs
• 203 DM4 Budget développement économique
• 204-1 Tarif régie Aire d’accueil des gens du voyage
• 204 Tarifs régie Carrières Euville
• 205 Tarifs régie Hébergement (Villasatel, Gites de Maillemont et Gite de Mécrin)
• 206 Tarifs régie Maison des Truffes
• 207 Tarifs régie Tourisme
• 208 Tarifs Ecole de musique et des arts
• 209 Tarifs périscolaire et extrascolaire
• 210 Ecole des Bords de Meuse plan de financement prévisionnel – tranche 4
• 211 Création de postes suite au transfert des compétences scolaires, périscolaire et extrascolaire
• 212 Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet
• 213 Convention avec Commercy concernant la livraison des repas pour le service restauration scolaire de Commercy
• 214 Convention avec les communes pour le déneigement des sites intercommunaux
• 215 SAVECOM – Recomposition du capital de Savecom par l’arrivée d’Oktave
• 216 Groupement de commande pour les études de zonage des communes
• 217 Subvention Croix Rouge Commercy Void Vaucouleurs
• 218 Aide à la mobilité
• 219 Actions de solidarité et d’insertion sociale pour les familles et les personnes individuelles -intérêt communautaire
• 220 Marché déchetterie Vignot
• 221 Redevance annuelle complémentaire d’accès aux déchetteries
• 222 Engagement de la CC CVV dans PLPDMA pour la période 2019-2024
• 223 Tarifs déchets 2019 secteur VOID
• 224 Travaux de protection de berge sur le Béquillon à Boncourt-sur-Meuse
• 225 Reprise du projet d’aménagement des seuils de la Meuse Médiane en maitrise d’ouvrage directe par la CC CVV
• 226 Séparation du marché de maitrise d’œuvre sur le projet d’aménagement des seuils de la Meuse médiane
• 227 Projet sur le bassin versant Seine-Normandie -Etude et sollicitation des partenaires financiers
• 228 Quartier Oudinot – promesse de vente à IMAGIN SPORTS
• 229 Avis sur les dérogations proposées par Commercy pour 2019 au repos dominical pour les commerces de détail
• 230 Acquisition à la Vie Claire de la surface nécessaire à l’implantation d’un transformateur électrique
• 231 Convention avec la Fédération de la Meuse pour la pêche et la protection des milieux aquatiques pour vente des cartes de pêche OT Vaucouleurs
• 232 Demande de subvention du cercle philatélique de Commercy
• 233 Marché Public Fourniture Plat Cuisine Scolaire
• 234 Restauration scolaire – Avenant à la convention SODEXO (Lérouville)
• 235 Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire – Reconnaissance d’un intérêt communautaire
• 236 Plans de financement OPAH
• 237 Rémunération du coordinateur de l’Ecole de Musique et des Arts
• 238 Demande de subvention 2019 Département
• 239 Conservatoire de musique – participation financière de la CC CVV
• 240 Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle Programme 2018 2019
• 241 Centre aquatique – Etude de faisabilité pour la construction d’une chaufferie

29 mars :

• 043 Compte administratif déchets 2016 – CC Val des Couleurs
• 044 Compte administratif Maison Médicale 2016 – CC Val des Couleurs
• 045 Compte administratif Gendarmerie 2016 – CC Val des Couleurs
• 046 Compte administratif Général 2016 – CC Val des Couleurs
• 047 Compte administratif déchets 2016 – CC Void
• 048 Compte administratif Général 2016 – CC Void
• 049 Compte administratif déchets 2016 – CC Pays de Commercy
• 050 Compte administratif SPANC 2016 – CC Pays de Commercy
• 051 Compte administratif gîtes 2016 – CC Pays de Commercy
• 052 Compte administratif développement économique 2016 – CC Pays de Commercy
• 053 Compte administratif Halte Fluviale 2016 – CC Pays de Commercy
• 054 Compte administratif Quartier Oudinot 2016 – CC Pays de Commercy
• 055 Compte administratif Budget général 2016 – CC Pays de Commercy
• 056 Compte administratif Général 2016 – SIVU Val Sud Meuse
• 057 Comptes de gestion
• 058 Affectation des résultats du budget principal 2017
• 059 Affectation des résultats du budget déchets 2017
• 060 Affectation des résultats du budget maison médicale 2017
• 061 Affectation des résultats du gendarmerie déchets 2017
• 062 Affectation des résultats du budget SPANC 2017
• 063 Affectation des résultats du budget gîtes 2017
• 064 Affectation des résultats du budget développement économique 2017
• 065 Affectation des résultats du budget Quartier Oudinot 2017
• 066 Bilan des cessions et acquisitions 2016
• 067 DOB
• 068 Commissions permanentes
• 069 Désignation de représentants de la Communauté de Communes au sein des organismes extérieurs
• 070 Aire de jeux Quartier Oudinot – Plan de financement prévisionnel
• 071 Projet école bords de Meuse : Plan de financement prévisionnel tranche 2
• 072 Convention de prestation de services techniques
• 073 Indemnités aux régisseurs
• 074 Admission en non valeur
• 075 Adhésion au CNAS
• 076 Bail location garage Vaucouleurs suite changement propriétaire
• 077 Avenant convention EPFL : Pagny la Blanche Côte
• 078 Navettes TGV
• 079 Convention UCIA
• 080 Vente SCI Cailleux
• 081 Tarifs BAFA 2017
• 082 Convention 2017 – Mission locale
• 083 Arrêt de bus Commercy – Investissement et demande de subventions
• 084 Adhésion au régime d’assurance chômage

12 avril :

• 085 Budget 2017 – Gendarmerie
• 086 Budget 2017 – Maison médicale
• 087 Budget 2017 – SPANC
• 088 Budget 2017 – Quartier Oudinot
• 089 Budget 2017 – Gîtes
• 090 Budget 2017 – Développement économique
• 091 Budget 2017 – Déchets
• 092 Vote des taux de fiscalité 2017
• 093 Budget Général 2017 
• 094 Subventions 2017
• 095 Travaux Meuse 2ème tranche secteur Vaucouleurs
• 096 Adhésion CAUE 2017
• 097 Budgets 2017 des écoles et du RASED
• 098 Frais scolarité
• 099 Contrat d’assurance des risques statutaires
• 100 Comité de pilotage Enfance jeunesse
• 101 Chargé de mission communication multimédias et du développement de l’E Administration
• 102 Modification de la Durée Hebdomadaire de Service (DHS) d’un adjoint administratif territorial
• 103 Avenant n°1 à la convention relative a la constitution d’un groupement de commandes portant sur la passation de marches de fourniture et d’installation d’un système de vidéo protection
• 104 Validation de l’APD – Marché 2015-10 MOE requalification d’une friche militaire de 10 hectares en un parc d’activités économiques – Quartier Oudinot
• 105 Contrat de prélèvement automatique pour le règlement de la redevance incitative d’enlèvement des déchets ménagers et assimilés
• 106 Harmonisation des contrats des filières à Responsabilité Élargies du Producteur
• 107 Validation devis VRD Gare Commercy
• 108 Mise à disposition des fichiers numériques RGE IGN, SIG  : zones humides, zones inondables, Natura 2000 à la société BEPG
• 109 Bail location garage Vaucouleurs suite changement propriétaire
• 110 Non application des pénalités suite au dépassement des délais des différentes phases – Marché 2015-10 MOE requalification d’une friche militaire de 10 hectares en un parc d’activités économiques – Quartier Oudinot
• 111 Emploi fonctionnel

31 mai :

• 112 Ligne de Trésorerie
• 113 Tarifs Maison des Truffes
• 114 Tarifs Gîtes de Maillemont
• 115 Participation conservatoire de musique – Tarifs EMA
• 116 Subventions ILCG et PEP 55
• 117 Admissions en non valeur
• 118 Remboursement de frais à un agent dans le cadre de l’animation « Chasse aux œufs »
• 119 Durée des amortissements
• 120 Indemnité de mobilité
• 121 Formation Continue Obligatoire pour le transport de marchandises
• 122 Avenant convention mise à disposition personnel Communauté de Communes / Commercy
• 123 Adhésion au service médecine préventive du CDG 55
• 124 Adhésion au service retraite du CDG 55
• 125 Inscription télé procédure pour la déclaration de la contribution de solidarité
• 126 Récupération trop versé salaire avril Madame ENTZINGER
• 127 Récupération frais téléphone et électricité restaurant Les Terrasses
• 128 Transfert des biens entre les anciennes communautés de communes et la nouvelle entité
• 129 Commande composteurs
• 130 SCOT / PCAET
• 131 Ravalement de façades  : individualisation de dossiers
• 132 Formation BAFD
• 133 Contrat d’apprentissage BPJEPS
• 134 Dérogations scolaires
• 135 Organisation centres de loisirs 2017
• 136 Tarifs des centres de loisirs extrascolaires
• 137 Centres de loisirs extrascolaires et séjours  : rémunération des animateurs
• 138 Sortie des enfants du périscolaire pour découvrir le fleuve Meuse
• 139 Mercredis récréatifs secteur Vaucouleurs
• 140 Règlement FISAC
• 141 Comité de pilotage FISAC
• 142 Achat à la Ville de Commercy de la parcelle AE 118 (Réservoir de la Louvière)
• 143 Vente du bâtiment situé place d’Armes à Vaucouleurs à la ville de Vaucouleurs
• 144 Avenant au marché balayage
• 145 Avenant n°1 marché 2014-7 Chargement, enlèvement, transport et traitement des balayures
• 146 Avenant n°3 – Marché 2013-11 Maintenance préventive des égouts et des avaloirs
• 147 Avenant n°4 – Marché d’entretien d’éclairage public
• 148 Décision modificative n° 1 – Budget Annexe « Gîtes »

20 juin :

• 149 Motion Zone de Revitalisation Rurale
• 150 Emprunt école bords de Meuse 2^ème tranche et quartier Oudinot
• 151 Décision Modificative n°1 – Budget Annexe «  Déchets  »
• 152 Décision Modificative n°1 – Budget Annexe «  Développement Economique»
• 153 Décision Modificative n°2 – Budget Annexe «  Gîtes  »
• 154 Subvention Club Handball Void-Vacon
• 155 Recrutement stagiaire au service juridique
• 156 Recrutement contrats aidés
• 157 Chargé de mission coordination et promotion
• 158 Office de tourisme du Pays de Commercy – Subvention et acquisition du fichier client
• 159 Labélisation de sentiers de randonnée
• 160 RAM  : modification d’agrément
• 161 Tarification des accueils périscolaires, mercredis après-midi et navettes de bus à compter du 01.09.2017
• 162 Indices de rémunération des Directeurs adjoints et des Directeurs de centres de loisirs
• 163 Attribution Marché école Bords de Meuse – tranche 2
• 164 Résultat de la consultation centre aquatique et suite à donner
• 165 Centre aquatique  : nouvelles procédures
• 166 Travaux Meuse 2ème tranche secteur Vaucouleurs
• 167 Achat à la Ville de Vaucouleurs des parcelles AC 732 et 496 sise 27 et 29 rue de la République

12 juillet :

• 168 Admissions en non valeur
• 169 Plan de de financement École des Bords de Meuse
• 170 Demande de subvention CAF investissement enfance/jeunesse
• 171 Récupération endommagement ascenseur Maison des Truffes CMI
• 172 Avenant marché restaurant Les Terrasses – modification délibération 2016
• 173 Délibération modificative
• 174 Modification du tableau des emplois
• 175 Parc d’activités Oudinot : tarification des parcelles à céder
• 176 Acquisition de terrains ZAE du Seugnon
• 177 Bail pépinière d’entreprise – CCIT de la Meuse
• 178 Plan Local d’Éducation Artistique
• 179 Marché repas
• 180 Marché transports piscine, gymnase, cantine, activités extrascolaires
• 181 Relais Assistantes Maternelles
• 182 Marché travaux hydrauliques – protection de berges à Brixey-aux-Chanoines
• 183 Règlement OPAH
• 184 Convention Voie Navigable de France pour voie verte
• 185 Syndicat Mixte d’Étude et de Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Meuse
• 186 Contractualisation avec Eco-mobilier
• 187 Prise en charge des cartes transports – périscolaire Vaucouleurs
• 188 PLU Troussey

20 septembre :

• 189 Décision modificative 1 – Budget Quartier Oudinot
• 190 Décision modificative 2 – Budget général
• 191 Admissions en non valeur
• 192 Avenant n°1 Marché Voie verte
• 193 Indemnisation des frais d’ouverture de compteurs logement Heurtebise
• 194 Indemnisation suite à la dégradation d’un véhicule causé par l’état de la voirie
• 195 Remboursement des frais de refuge suite au placement d’un chien susceptible d’être dangereux
• 196 Création d’un office de tourisme communautaire
• 197 Ouvertures de poste – Tourisme
• 198 Création de régie tarifs – Tourisme
• 199 Reconnaissance de l’intérêt communautaire recyclage des espaces antérieurement urbanisés
• 200 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Acquisition, gestion et valorisation de sites patrimoniaux et naturels
• 201 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Offre immobilière et de service en faveur de l’entrepreneuriat
• 202 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Offre de service pour les zones ou parcs d’activités économiques
• 203 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Espaces d’accueil touristique
• 204 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Equipements d’hébergement touristique
• 205 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Vergers conservatoires et truffière
• 206 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Logements locatifs
• 207 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Equipem. favorisant le dévelop. de la mobilité douce et des transports alternatifs et durables
• 208 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Construction, entretien et fonct d’équip. de l’enseig. pré élémentaire et élémentaire
• 209 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Service des écoles
• 210 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Apprentissage et développement des pratiques artistiques et culturelles
• 211 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Services pour l’accueil de la petite enfance
• 212 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Services d’accueil périscolaire
• 213 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Dispositif d’animation jeunesse extra scolaire
• 214 Reconnaissance de l’intérêt communautaire Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
• 215 Restitution de compétence Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
• 216 Restitution de compétence Service de balayage mécanique des rues
• 217 Restitution de compétence Maintenance préventive des réseaux d’eaux pluviales et avaloirs
• 218 Restitution de compétence Maintenance et consommation de l’éclairage public

27 septembre :

• 219 Ouverture de postes
• 220 Modification de durées hebdomadaires de service
• 221 Rémunérations
• 222 EMA volume horaire d’enseignement
• 223 Convention de prestations de services avec les communes membres ou EPCI du territoire
• 224 Contrats d’apprentissage
• 225 Convention fonds de concours Epicerie sociale
• 226 OPAH RU  attribution de subventions
• 227 Convention de retournement du camion de collecte des déchets
• 228 Avis sur modification du périmètre du SMET
• 229 Avenants aux marchés déchets (secteur Vaucouleurs)
• 230 Compte rendu d’activités EPFL
• 231 Adhésion à la fondation du patrimoine
• 232 Nom de la Communauté de Communes
• 233 Nom de la Communauté de Communes
• 234 Nom de la Communauté de Communes
• 235 Nom de la Communauté de Communes
• 236 Compétence service instructeur pour l’application du droit des sols et de la construction
• 237 Compétence Politique locale du commerce et soutien aux act com, arti, indus, agri et de services et l’économie sociale et solidaire
• 238 Compétence Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales, artisanales, industrielles, agricoles et de services
• 239 Compétence aides à l’immobilier et aux équipements d’entreprises
• 240 Compétence service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
• 241 Compétence Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
• 242 Compétence terrain de football en pelouse synthétique statuts

25 octobre :

• 243 Fonds de concours – GIP 2017
• 244 Marché d’assurance dommages-ouvrage Bords de Meuse
• 245 Subvention ILCG Vaucouleurs portage de repas
• 246 Avenant convention partenariat UCIA Commercy
• 247 Dossiers façades privées
• 248 OPAH Attribution de subventions
• 249 Achat Parcelle Domaine Public Département Saint Michel
• 250 Convention avec la MFR de Commercy
• 251 Consommation éclairage extérieur de la Maison de santé Void
• 252 Indice de rémunération juriste-urbaniste

6 décembre :

• 253 Admissions en non valeur
• 254 Electricité Restaurant Les Terrasses
• 255 Régies Tourisme
• 256 Fonds de concours Voirie
• 257 Subventions 2017 aux centres de loisirs pour adolescents secteur Commercy
• 258 Subvention exceptionnelle UCIA canton de Vaucouleurs
• 259 Agrément vente terrain Nouveaux Docks Zone de Seugnon
• 260 Dérogations municipales 2018 au repos dominical
• 261 Services pour l’accueil de la petite enfance – reconnaissance d’intérêt communautaire
• 262 Bâtiments scolaires – Reconnaissance d’intérêts communautaires
• 263 Services des écoles – Reconnaissance d’intérêts communautaires
• 264 Services d’accueil périscolaire – Reconnaissance d’intérêts communautaires
• 265 Dispositif d’animation jeunesse extra scolaire  – Reconnaissance d’intérêts communautaires

20 décembre :

• 266 Politique sociale
• 267 Règlement intérieur
• 268 Régime indemnitaire
• 269 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent ATSEM
• 270 Convention de mise à disposition d’un personnel à l’Association Régionale des Truffes en Bourgogne-Franche-Comté
• 271 Création postes SMAPE Tom Pouce
• 272 Suppression d’un poste d’adjoint technique
• 272A Création d’un poste de technicien
• 273 Rapport d’activités 2016 SEBL ZAE du Seugnon
• 274 Vente terrain Mac Donald’s
• 275 Cession parcelle ZE 102 dans le cadre du projet Saint Michel
• 276 Règlement FISAC
• 277 Transfert des zones d’activités économiques
• 278 OPAH individualisation de dossiers
• 279 Ravalement de façades individualisation de dossiers
• 280 Etudes centre bourg Vaucouleurs et Commercy
• 281 Tarifs déchets 2018
• 281A Tarifs déchets 2017 secteur Void
• 282 Validation et approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de la facturation de la redev
• 283 Contrats Citeo pour la filière papiers graphiques et Adelphe pour la filière emballages ménagers
• 284 Convention de partenariat pour la pratique du compostage partagé
• 285 Attribution du marché d’assurances de la CC
• 286 Plan de financement prévisionnel 2018 Ecole de musique et des arts intercommunale
• 287 Vente d’un terrain Quartier Oudinot à CMI
• 288 Acquisition de l’actif de l’association Office de tourisme du canton de Vaucouleurs